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L’offre de la présente boutique électronique est proposée par la société ANGEP.

La boutique mentionne les informations suivantes :

 

-       Identification de la Société :

SARL ANGEP

3 chemin du Temple

13200 Arles - France

RCS Tarascon 510 278 849

SIRET : 510 278 849 00011

Tel:   04.66.62.31.85. 

Fax : 04.66.62.92.34.

e-mail :mobilierdeco-design@orange.fr

 

-       Présentation des caractéristiques essentielles des biens et services proposés.

Indication du prix total à payer des biens et services proposés en Euros, toutes taxes comprises. Les prix indiqués ne comprennent pas la participation aux frais de port.

 

-       Indications des modalités de paiement, de livraison ou d’exécution.

 

-       Existence d’un droit de rétractation.

 

-       Durée de validité de l’offre et du prix.

 

Toutes les informations contenues dans le Site www.mobilierdeco-design.com (ci-après désigné le Site) sont en langue française.

 

Le client reconnaît avoir, préalablement à la passation de la commande, pris connaissance de l’ensemble des informations précitées et des conditions générales de vente.

 

Le client, préalablement à la commande du produit, déclare que l’acquisition du dit produit est sans rapport direct avec son activité professionnelle, leur acquisition étant réservée à une utilisation personnelle de sa part.

 

En tant que consommateur le client dispose donc de droits spécifiques qui seraient remis en cause dans l’hypothèse que les produits acquis dans le cadre de la boutique électronique auraient en réalité un  rapport avec son activité professionnelle.

Le client déclare en outre avoir la capacité juridique de s’engager au titre des présentes conditions générales.

 

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre d’une vente à distance de biens proposés dans la présente boutique électronique par la SARL ANGEP.

 

La zone géographique de couverture de l’offre de la boutique www.mobilierdeco-design.com est la suivante :

France métropolitaine, Corse et Monaco.

 

Le présent contrat est formé, par ordre décroissant de valeur juridique, des documents suivants :

les présentes conditions générales de vente

le bon de commande

les photographies illustrant les produits sur le Site n’entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs ou des altérations résultant du traitement de ces photographies s’y sont introduites, la responsabilité de la SARL ANGEP ne pourra, en aucun cas être engagée de ce fait.

 

Tout bon de commande signé du clic de validation constitue un engagement irrévocable du client qui ne peut être remis en cause que dans les cas limitativement prévus dans le présent contrat aux articles «  Droit de rétractation » et « Exécution de la commande ». Dès l’envoi de la confirmation de commande par la SARL ANGEP, l’utilisateur devient client.

 

La conclusion du contrat n’interviendra qu’au moment de la confirmation de commande par la SARL ANGEP.

Le client recevra par fax ou courrier électronique un accusé de réception portant confirmation de la commande avec tout les éléments constitutifs du contrat (produit commandé, prix, délai de livraison, frais d’expédition…)

La SARL ANGEP se réserve la possibilité de ne pas confirmé une commande pour quelque raison que ce soit, tenant notamment soit a un problème d’approvisionnement de produits, soit a un problème concernant la commande reçue.

 

Les offres contenues dans ce site sont valables tant que les produits qui s’y rapportent demeurent en ligne ou jusqu’à épuisement des stocks.

 

Les prix sont exprimés en Euros et s’entendent toutes taxes comprises (prix TTC, TVA 19,60 %).

Le prix garanti à l’acheteur est celui affiché sur le Site au moment de l’achat.

Le prix fixé lors de l’achat est ferme et définitif. Il ne comprend pas la participation aux frais de livraison facturés en suppléments et qui seront indiqués dans la confirmation de commande.

Une facture sera établie par la SARL ANGEP. Le client devra préciser l’adresse d’envoi de la facture.

 

Les frais d’envois apparaissent sur le récapitulatif de la commande ; ils sont calculés en fonction du volume et du poids total de la commande comprenant l’emballage ainsi que l'adresse de livraison de l'acheteur. La SARL ANGEP prend en charge une partie du coût de la livraison.

 

Le paiement de la totalité du prix est dû dès la commande.

Le client s’engage à régler le prix stipulé pour le produit commandé sur le Site (prix des produits et du transport).

Le client peut régler sa commande de la manière suivante :

Le client garantit à la SARL ANGEP qu’il dispose des autorisations éventuelles nécessaires pour utiliser le mode de paiement par carte lors de la prise de commande. Afin d’assurer la sécurité des paiements, le Site  www.mobilierdeco-design.com utilise les services de paiements sécurisés de la Banque Populaire. Ces services intègrent la norme de sécurité Secure Socket Layer (SSL). Les données confidentielles (n° de carte bancaire à 16 chiffres, date d’expiration et le cryptogramme) sont transmises cryptées (codées) sur les serveurs des établissements bancaires et ne sont pas transmises sur notre serveur. A aucun moment nous n’avons communication de vos informations bancaires.

En cas de paiement par carte bancaire tel que proposé dur le Site, dès l’envoi du bon de commande à la SARL ANGEP, les dispositions relatives à l’utilisation frauduleuse du moyen de paiement prévues dans les conventions conclues entre le client et l’émetteur de la carte et entre la SARL ANGEP et son établissement bancaire s’appliquent. La validation de la commande au moyen du numéro de carte bancaire et de la date d’expiration vaut mandat de payer le prix figurant sur la facture (taxes et participation aux frais de livraison inclus) que le serveur de paiement transmet à l’établissement du client.

En cas de litige portant sur partie de la facturation, le montant qui n’est pas sujet à discussion doit être réglé à l’échéance contractuelle prévue, la somme litigieuse étant réglée dès la solution du litige.

Dans ce cas le client bénéficiera de garanties de sécurité similaires à celles proposées par le système CyberPlus Paiement, et assurées par la société PayPal Europe, organisme autorisé et réglementé par la Financial Services Authority (FSA) du Royaume Uni en tant qu'institution émettrice de monnaies électroniques (numéro d'immatriculation électronique FSA PayPal est le 226056). L'utilisation du système de paiement alternatif PayPal est sans frais supplémentaires pour le client, la SARL ANGEP faisant son affaire de payer les commissions sur les transactions créditées à son compte.

Chèque à l’ordre de la SARL ANGEP qui accompagnera le bon de commande à imprimer sur notre site. La commande ne sera prise en compte qu'après réception du courrier. L'acceptation de commande reste sous réserve que le matériel soit toujours disponible durant le délai d'acceptation du règlement. La commande validée par le client ne sera considérée effective par la SARL ANGEP que lorsque le chèque aura été dûment reçu et encaissé. A défaut de réception du chèque dans les 7 jours de la confirmation de la commande par la SARL ANGEP, ou en cas du rejet du chèque par la banque, la SARL ANGEP se réserve la faculté d’annuler la commande.

Le Client pourra télécharger un Relevé d'Identité Bancaire (RIB) directement sur le Site ou demander à le recevoir par tout moyen, en particulier et par ordre de priorité : pièce jointe de courrier électronique, télécopie, voie postale. Les frais bancaires de virement côté Client sont à la charge du Client. La commande ne sera prise en compte qu'après réception du virement. L'acceptation de  commande reste sous réserve que le matériel soit toujours disponible durant le délai d'acceptation du règlement. La commande validée par le client ne sera considérée effective par la SARL ANGEP que lorsque le chèque aura été dûment reçu et encaissé.

Profitez de votre réserve d'argent. Vous pouvez payer immédiatement avec votre réserve d'argent, payer en 3 mois ou payer dans 3 mois sur www.mobilierdeco-design.com. Ce mode de paiement est totalement sécurisé par CETELEM.

 

Toutefois la SARL ANGEP se réserve le droit d’exiger un règlement par virement ou chèque pour tout montant supérieur à 600 euros, en particulier lors d’une première commande.

 

Les produits commandés restent la propriété de la SARL ANGEP jusqu’au paiement définitif et intégral de leur prix conformément aux termes de la loi n° 80 335 du 12/05/1980. La SARL ANGEP se réserve le droit de revendiquer les produits commandés en cas de défaut de paiement.

Dans cette hypothèse et sur première demande de la SARL ANGEP, le client s’engage à restituer tout produit non payé, tout frais à sa charge.

 

Le transfert des risques au client intervient dès la remise des produits par la SARL ANGEP au transporteur. Les produits voyagent aux risques et périls du client. Il en est de même en cas d’envoi ou de retour de produits effectué Franco de port. Pendant le délai de rétractation mentionné à l’article 16 ci-dessous, le client est responsable de la chose en tant que gardien. En cas de détérioration ou de destruction du produit pendant la garde du client, ce dernier en subira toutes les conséquences.

 

La commande sera exécutée dans les délais précisés sur le Site et lors de la confirmation de la commande par la SARL ANGEP et en tout état de cause dans les 30 jours suivant la confirmation de la commande sous réserve de la disponibilité du produit commandé et sauf accord spécifique entre les partis.

En cas de rupture de stock ou d’indisponibilité du produit commandé, la SARL ANGEP s’engage à en informé le client au plus tôt et à lui précisé un délai de disponibilité.

Le client confirmera par e-mail son choix soit d’attendre la disponibilité du produit soit de se faire rembourser.

 

La zone géographique de livraison correspond à la zone de couverture géographique de l’offre.

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client sur le bon de commande.

La livraison est réputée effective dés la remise du produit au transporteur.

Le bordereau de livraison remis par le transporteur, daté et signé par le client lors de la livraison du produit constituera une preuve en matière de transport et de délivrance.

A la livraison, le client devra vérifier le contenu, la conformité et l’état du ou des produits.

En cas de retards, avaries, pertes totales ou partielles, ou de quelque autre problème, il appartient au client d’exercer tout recours auprès du transporteur sans que la responsabilité de la SARL ANGEP puisse jamais être mise en cause.

De ce fait, lors de la livraison, la SARL ANGEP recommande au client de procéder à la constatation de l’état des produits livrés avant de signer l’accusé de réception du colis.

S’il constate des anomalies, il doit refuser la livraison des produits ou émettre des réserves manuscrites, précises, et datées. Ces réserves devront être confirmées auprès du transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans les trois (3) jours ouvrables suivant la livraison des produits. Une copie sera adressée à la SARL ANGEP. ATTENTION : Si aucune réserve n'est formulée auprès   du transporteur dans les formes et les délais légaux, la SARL ANGEP ne pourra ni vous échanger, ni vous rembourser, ni   vous réexpédier gratuitement les articles détériorés ou manquants.

Les livraisons s’effectuent du lundi au vendredi (pas de livraison le samedi et le dimanche).

Le client sera contacté par téléphone directement par le transporteur afin qu’il puisse convenir d’un rendez-vous. Lors de cet entretien téléphonique le client devra expressément signaler toutes difficultés d’accès ou de passage que les livreurs pourraient rencontrer.

 

De façon expresse sont considérés comme cas de force majeure, outre ceux habituellement retenues par la jurisprudence des Cours  et Tribunaux français :

Les grèves totales ou partielles, internes ou externes à l’entreprise, blocage des moyens de transport ou d’approvisionnement pour quelque raison que ce soit, restrictions gouvernementales ou légales, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, pannes d’ordinateur,  blocage des télécommunications y compris des réseaux et notamment Internet.

La survenance d’un cas de force majeure, suspendra, dans un premier temps, de plein droit, l’exécution de la commande. Si au-delà d’une période de trois (3) mois, les parties constatent la persistance du cas de force majeure, la commande sera automatiquement annulée, sauf accord contraire des deux parties.

 

Les réclamations pour non-conformité du ou des produits livrés avec la commande devront être formulées par écrit directement auprès de la SARL ANGEP et cela immédiatement lors de la réception. Le client doit conserver l’emballage et le bordereau de livraison. En cas d’erreur sur le produit, le client s’engage à retourner ledit produit ou les produits concernés dans un délai de 7 jours suivant la réception à la SARL ANGEP sous la condition que ceux-ci soient renvoyés sans ouverture de leur conditionnement, dans leur état et emballage d’origine avec les documents les accompagnant. 

Dès réception du  ou des produits en bonne et due forme, la SARL ANGEP renverra, à ses frais, le ou les produits initialement commandés.

 

Le client dispose, dans un délai de 7 jours ouvrables à compter de la livraison de la commande, d’un droit de retour, à ses frais, pour échange ou remboursement, des produits qui ne lui conviennent pas conformément à l’article L 121-16 du Code de la consommation. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Passé ce délai, tout retour de marchandise sera refusé. Tout retour devra être signalé au préalable auprès du service client de la SARL ANGEP : en priorité par téléphone au 04.66.62.31.85, du lundi au vendredi de 9h30 à 12h et de 14h à 17h, par fax au 04.66.62.92.34 ou par e-mail. Un numéro ainsi qu’un bon de retour seront alors attribués au client pour validation, ces éléments devront être obligatoirement joints avec le ou les produits retournés. Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d’origine complet et intact, dans un état de propreté irréprochable et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été utilisé, abimé, ou dons l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.

Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalités, à l’exception des frais de retour. Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation, le client a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées à l’exception des frais de livraison, soit l’échange du produit. Dans le cas d’un échange, la réexpédition se fera aux frais du client.

Dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception du produit, le client se verra rembourser des sommes versées. A cet effet, il communiquera à la SARL ANGEP ses coordonnées bancaires.

La rétractation est notamment exclue pour les contrats de fournitures de biens nettement personnalisés ou confectionnés selon les spécifications du client (les articles faisant l’objet d’une conception particulière, les tailles ou épaisseurs spécifiques, les articles comportant des ajouts ou des modifications spéciales tels que fermetures, teintes personnalisées, coutils, aménagements particuliers).

Les chèques cadeaux et les bons d'achat ne constituant pas des valeurs monétaires, ils ne peuvent être ni remboursés ni échangés.

 

Afin d’éviter tout désagrément les produits sont vérifiés par la SARL ANGEP avant leur expédition. Toutefois le client bénéficie d’une garantie contractuelle contre toute défectuosité que pourrait présenter le produit livré pendant une durée de 3 mois a partir de la livraison sous réserve d’une utilisation normale et conforme aux recommandations énoncées dans les documents liés au produit et modes d’emploi joints.

En tout état de cause, les produits vendus bénéficient de la garantie légale contre les vices cachés prévue par les articles 1641 et suivants du Code Civil.

Enfin, certains produits bénéficient d’une garantie étendue. Dans ces cas, les modalités et durées de garanties sont précisées dans la carte de garantie livrée avec le produit. Celle-ci ne couvre pas les dégâts, casses ou dysfonctionnements dus au non respect des précautions d’emploi.

Pour la mise en œuvre de la garantie, le client retourne le produit à la SARL ANGEP à ses frais en y joignant l’original de la facture. Le produit sera échangé pour un produit identique et adressé au client aux frais de la SARL ANGEP, sauf en cas de rupture de stock ou disparition du produit de la gamme proposée par la SARL ANGEP. Dans cette dernière hypothèse, la SARL ANGEP procèdera au remboursement du prix du produit au client.

 

Les informations nominatives demandées au client sont indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes, l’établissement des factures et d’éventuels contrats de garanties. A ces fins, ces informations pourront être communiquées aux partenaires contractuels de la SARL ANGEP.

Le client peut s’opposer à une telle communication et conformément à la loi «  Informatique et liberté » (loi du 06/01/1978), il dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent en s’adressant à la SARL ANGEP 3 chemin du Temple 13200 Arles Tél : 04.66.62.31.85, Fax : 04.66.62.92.34.

Pour des raisons de limitations de fraudes la SARL ANGEP peut être amené à vous demander des justificatifs (d’identité, de domicile…).

Nous vous remercions de votre compréhension.

 

Le « clic de validation » constitue une signature électronique.

Cette signature électronique a entre les parties la même valeur qu’une signature manuscrite.

 

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la SARL ANGEP dans des conditions raisonnables de sécurité seront considérés comme les preuves de communication, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de commandes et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

 

La SARL ANGEP est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur le Site et du droit de  diffusé les éléments figurant sur le catalogue de la boutique électronique et notamment les photographies pour lesquelles elle a obtenu les autorisations nécessaires des personnes concernées.

En conséquence, la reproduction partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, des éléments composant le Site et le catalogue, leur utilisation ainsi que leur mise à disposition de tiers sont formellement interdits.

 

Les présentes conditions générales de vente expriment l’intégralité des obligations des parties.

Aucune autre condition générale ou particulière communiqué par le client ne pourra s’intégrer ou déroger aux présentes conditions générales.

  

Le fait pour la SARL ANGEP de ne pas se prévaloir d’un manquement par le client à l’une quelconque de ses obligations ne pourrait être interpréter comme une renonciation à l’obligation concernée et à se prévaloir de se manquement ultérieurement.

 

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales est tenue pour non valide ou déclarée telle en application d’une loi, d’un règlement, ou a la suite d’une décision définitive ‘une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toutes leur force et leur portée

 

Le présent contrat est soumis à la loi française, tant pour les règles de fond que pour les règles de forme.

EN CAS DE LITIGE ET A DEFAUT D ACCORD AMIABLE ENTRE LES PARTIES, COMPETENCE EXPRESSE EST ATTRIBUEE AUX TRIBUNAUX DU RESSORT DU SIEGE SOCIAL DE LA SARL ANGEP, NONOBSTANT APPEL EN GARANTIE OU PLURALITE DE DEFENDEURS, MEME POUR LES PROCEDURES D’URGENCE OU LES PROCEDURES CONCERVATOIRE EN REFERE OU PAR REQUETE.